Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaires du marché du travail

Table of Contents

• Les auteurs 13
• Avant-propos 19
• Introduction 21
• Mircea Vultur et Jean Bernier 21
• Chapitre 1 33
• L’industrie de la location de personnel : un univers très particulier, en pleine expansion, non réglementé et peu connu scientifiquement 33
• Jean Bernier 33
• 1. Un instrument de flexibilisation du marché du travail 34
• 1.1 Une flexibilité numérique et fonctionnelle pour les entreprises 34
• 1.2 Un instrument flexible pour les salariés mobiles 35
• 2. Un univers très particulier 36
• 2.1 Une relation de travail triangulaire ou tripartite 36
• 2.2 Un degré de risque élevé en santé et sécurité du travail 38
• 3. Un univers en pleine expansion 40
• 4. Un univers non réglementé 42
• 4.1 Une protection minimale des salariés d’agence 44
• 4.2 Un objectif de réduction de la précarité 50
• 5. Un univers peu connu scientifiquement 53
• 5.1 Les études à caractère juridique 53
• 5.2 Les recherches empiriques 56
• Conclusion 58
• Chapitre 2 59
• Les logiques de recours aux agences de travail temporaire et leurs pratiques de recrutement et de sélection de la main-d’œuvre 59
• Mircea Vultur, Ysabel Provencher 59
• 1. Les logiques de recours et les modalités par lesquelles les chercheurs d’emploi arrivent à s’inscrire dans une agence de travail temporaire 61
• 1.1 Les logiques de recours aux agences de travail temporaire 61
• 1.2 Les modalités par lesquelles les chercheurs d’emploi arrivent à s’inscrire dans une agence 67
• 1.3 L’agence entre usage et vision 70
• 2. Le processus de recrutement : techniques d’évaluation et critères de sélection des candidats à un emploi d’agence 75
• 2.1 Les techniques d’évaluation des candidats à un emploi d’agence 76
• 2.2 Les critères de sélection 81
• Conclusion 83
• Chapitre 3 87
• La condition sociale des travailleurs d’agence de location de personnel 87
• Marie-Josée Dupuis 87
• 1. La condition sociale 89
• 2. Analyses 91
• 2.1 La condition sociale objective 91
• 2.2 La condition sociale subjective 95
• Discussion et conclusion 106
• Chapitre 4 111
• Le travail intérimaire en agences de location de personnel : lorsque le respect des normes minimales de travail rime avec défi 111
• Cathy Belzile 111
• 1. Les agences de placement de personnel et le contexte de leur développement 112
• 1.1 L’expansion des agences de placement de personnel 112
• 1.2 L’absence d’encadrement légal 114
• 1.3 Les problèmes juridiques 115
• 2. La recherche de la CNT 117
• 2.1 Éléments méthodologiques de la recherche 118
• 2.2 L’échantillonnage 119
• 2.3 La collecte et la pondération des données 120
• 3. Résultats 120
• 3.1 Le respect de la Loi sur les normes du travail 123
• 4. Profil des salariés victimes de trois infractions ou plus 124
• 5. La situation des salariés d’agence immigrants 126
• 5.1 Volet sociodémographique 126
• 5.2 Volet situation d’emploi 126
• 5.3 Volet conditions de travail 127
• 5.4 Principales infractions pour les salariés d’agences immigrants 128
• Conclusion 131
• Chapitre 5 133
• Les conditions réglementaires de travail : perceptions et impressions des salariés d’agences de travail temporaire 133
• Jean Bernier 133
• 1. Des positions donnant lieu à une convergence 134
• 1.1 Bulletin de paie 135
• 1.2 Frais divers 137
• 1.3 Continuité du service 138
• 1.4 Salaire et autres conditions de travail 140
• 2. Des positions diversifiées 141
• 2.1 Contrat de travail 141
• 2.2 Accès à un emploi permanent 146
• 2.3 Heures supplémentaires 148
• 2.4 Les congés annuels payés 150
• 2.5 La formation 153
• 3. La satisfaction des travailleurs d’agence à l’égard de leurs conditions de travail 156
• Conclusion 163
• Chapitre 6 165
• Quelques difficultés soulevées par l’intervention des agences de travail temporaire en milieu syndiqué et non syndiqué 165
• Véronique de Tonnancour 165
• 1. Les problèmes d’application de la Loi sur les normes du travail en milieu de travail non syndiqué 167
• 1.1 Les cas étudiés à la Commission des normes du travail 168
• 1.2 Les résultats de l’examen des plaintes retenues 168
• 2. La relation triangulaire et l’application du droit des rapports collectifs du travail 178
• 2.1 Quelques décisions récentes de la Commission des relations du travail 179
• 2.2 L’évolution récente de la jurisprudence dans le réseau de la santé et des services sociaux 183
• Conclusion 185
• Chapitre 7 189
• Les agences de travail temporaire : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles 189
• Anne-Marie Laflamme, Katherine Lippel 189
• 1. Les enjeux relatifs aux risques pour la santé et la sécurité associés au travail en agence 190
• 2. Les difficultés d’application de la LSST aux travailleurs d’agences 193
• 2.1 Les mécanismes de prévention 194
• 2.2 Les responsabilités de l’agence et de l’entreprise-cliente 195
• 2.3 Les droits du travailleur 199
• 3. Les difficultés d’application de la LATMP aux agences de travail temporaire et à leurs travailleurs 200
• 3.1 L’identification du véritable employeur et ses effets sur le paiement de la cotisation 200
• 3.2 Les problèmes d’accès à l’indemnisation 203
• 3.3 Les difficultés liées à certaines mesures de réparation des lésions professionnelles 204
• Conclusion et pistes de solutions 205
• Chapitre 8 209
• Les salariés d’agences de travail temporaire et la santé et la sécurité du travail 209
• Jean Bernier 209
• 1. Les risques encourus 213
• 1.1 L’affectation à une tâche dangereuse 213
• 1.2 La fréquence de l’exposition 219
• 2. Les mesures de prévention 219
• 2.1 La formation en santé et sécurité 220
• 2.2 L’équipement individuel de sécurité 223
• 2.3 L’exercice du droit de refus 226
• 3. Les mesures de réparation 228
• 3.1 L’indemnisation pour le salaire perdu 228
• 3.2 La réintégration en emploi 231
• Conclusion 233
• Chapitre 9 235
• La santé et la sécurité du travail des infirmières d’agence de travail temporaire 235
• Élise Ledoux, Esther Cloutier, Madeleine Bourdhouxe, Hélène David, Isabelle Gagnon et François Ouellet 235
• 1. Méthodologie de l’étude 238
• 2. Résultat des analyses 240
• 2.1 Risques de lésions professionnelles 240
• 2.2 Trajectoires des infirmières d’agences : du public au privé pour préserver leur santé 242
• 2.3 Stratégies de préservation de la santé 244
• 2.4 Infirmière d’agence et infirmière de SAD : travail et risques différents 249
• Discussion et conclusion 250
• En guise de conclusion 259
• Pourquoi faut-il encadrer les agences de travail temporaire ? 259
• Anne Pineau 259
• 1. Le passé trouble des agences à fins lucratives et la législation québécoise 260
• 1.1 La loi québécoise de 1910 261
• 1.2 Loi fédérale de 1918 et Loi québécoise de 1919 261
• 1.3 Loi québécoise de 1932 262
• 2. L’évolution des normes de l’OIT 263
• 3. La Convention (no 181) sur les agences d’emploi privées 267
• 3.1 Contenu de la convention 269
• 4. L’intérim : une solution ? 278
• Conclusion 280
• POSTFACE 283
• Flexiprécarité du lien d’emploi et conditions d’exercice du travail 283
• Daniel Mercure 283
• 1. Une réalité complexe et multidimensionnelle 284
• 2. Une réalité structurelle qui témoigne d’un changement social profond : la restructuration du lien d’emploi 285
• 3. Lien d’emploi et vulnérabilité des conditions d’exercice du travail 289
• ANNEXE 297
• Note méthodologique relative au projet ARUC sur les agences de travail temporaire 297