Examen de l'évaluation environnementale stratégique dans le contexte d'une municipalité marquée par une urbanisation rapide

Le premier processus était complexe et portait sur l’aménagement territorial en lien avec la moraine d’Oak Ridges (des portions importantes de la moraine d’Oak Ridges visées par l’aménagement territorial sont situées dans la région de York) et a mené à la promulgation de la Loi sur la conservation de la moraine d’Oak Ridges (LCMOR) en 2001 et au Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges (PCM [...] Vient ensuite la discussion des résultats et de l’analyse de la recherche, organisée selon les activités entreprises de la région de York pour l’évaluation environnementale du projet, la planification d’ensemble et l’évaluation environnementale stratégique. [...] Le second comprenait une évaluation environnementale municipale de portée générale controversée de la région de York entreprise dans la cadre du plan d’ensemble régional de 1997 pour le système d’égout de la région York-Durham (région de York, 2007b), et qui a forcé la région à améliorer ses processus de planification et d’évaluation environnementale (se reporter à la section 3.6). [...] Si l’évaluation environnementale stratégique se veut une prolongation des pratiques et des principes de l’évaluation environnementale au niveau de la planification, de la politique et des programmes, il est important de définir ce qu’est une évaluation environnementale et de donner un bref aperçu des principes et des étapes d’un processus général d’évaluation environnementale. [...] Cette perspective de l’évaluation environnementale stratégique en particulier et de l’évaluation de la durabilité constitue un effort de mettre en place des « approches plus efficaces, complètes, à long terme, critiques et intégrées, au processus décisionnel sur des politiques, des plans, des programmes et des projets d’importance » afin de « répondre au défi qui vise à donner des moyens de subsis