Élaboration d'objectifs sur la qualité de l'air ambiant pour le Canada : Developing ambient air quality objectives for Canada

La TRNEE a conclu, dès le début de la recherche qu’elle a effectuée, que le fait de fournir des conseils sur des objectifs quantitatifs particuliers sur la qualité de l’air nécessitait un niveau d’expertise et une disponibilité qui allaient au-delà de la portée et des délais de la demande du gouvernement. [...] Bien que le présent Avis ne formule pas de commentaires sur la nature quantitative des objectifs sur la qualité de l’air ambiant, il fournit toutefois des observations et de l’information sur le procédé utilisé pour élaborer les objectifs sur la qualité de l’air ambiant à long terme pour le Canada. [...] Lors de l’évaluation de la demande du gouvernement, la TRNEE a mis l’accent sur trois défis stratégiques intégrés : • Les objectifs à long terme sur la qualité de l’air ambiant; • Les normes à moyen terme sur la qualité de l’air; • Le rôle des gouvernements à tous les échelons. [...] Les normes à moyen terme sur la qualité de l’air doivent être atteintes par le biais de programmes de contrôle de la pollution, lesquels peuvent comprendre une combinaison de règlements contraignants et de mécanismes du marché. [...] On peut atteindre les normes à moyen terme par le biais de programmes exécutoires de contrôle de la pollution, et les normes peuvent comprendre une combinaison de mesures réglementaires (dont des normes d’émissions axées sur le rendement) et de mécanismes du marché tels que des redevances sur les émissions et des systèmes de plafonnement et échange.